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août 4, 2019 posted by

Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Textes de la commande publique Accueil « Textes ». CCAG au format Word sur demande. J02 Répondre aux AO.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 25.36 MBytes

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CCAG applicable aux travaux. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Pensez donc à le télécharger. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire.

Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour fprmat calcul des intérêts moratoires.

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Le CCAG PI

Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Arrêté du 19 janvier portant approbation du worr des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Lien pour télécharger en PDF.

Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Lien du vers Legifrance.

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Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Ce document n’est jamais présent dans le DCE.

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Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques. CCAG applicable aux marchés publics industriels. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des cacg-pi administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

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Questions / Réponses

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